Mentions Légales

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Esprit Hotaru met en oeuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir.

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Force majeure :

La responsabilité d'Esprit Hotaru ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Evolution du présent contrat :

Esprit Hotaru se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.

Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site.

Durée et résiliation :

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l'Utilisation du Service par l'Utilisateur.

Droit applicable et juridiction compétente :

Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par le Nouveau Code de Procédure Civile (NCPC) articles 46 et 48.